Le règlement intérieur
1 Admission-Inscription
L’instruction étant obligatoire, les enfants ayant 6 ans révolus au 31 décembre de l’année en cours doivent être obligatoirement scolarisés à l'école élémentaire.
La famille de l’enfant doit se présenter à la Mairie qui lui délivrera une fiche d’inscription. Sur présentation de cette fiche, le Directeur de l’école procèdera à l’admission de l’enfant dans son établissement, un certificat de radiation, émanant de l’école d’origine doit être présenté. Ce certificat indique la dernière classe fréquentée et l’avis du conseil des maîtres du cycle.
En cas de départ de l'école, toute demande de certificat de radiation doit être faite par écrit et signée.
2 Horaires-Accueil
Les horaires en vigueur sont les suivants :
Les cours sont assurés de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h30, le lundi, mardi, jeudi et vendredi. L'accueil des élèves se fait de 8h20 à 8h30 et de 13h20 à 13h30.
Tout retard est signalé à la famille de l'élève qui doit le justifier.
Défense absolue est faite aux élèves de pénétrer avant l’heure fixée, la surveillance et la responsabilité de l’école ne s’exerçant que pendant les heures réglementaires.
Les sorties sur le temps scolaire sont interdites sauf circonstances exceptionnelles ; les rendez-vous médicaux ou autres doivent donc être pris, dans la mesure du possible) hors temps scolaire.
3 Fréquentation
La fréquentation régulière de l'école élémentaire est obligatoire du premier au dernier jour de l'année scolaire. Toute absence, même de courte durée, doit être justifiée par écrit par la personne responsable de l'élève.
Les responsables légaux se doivent d’informer l’enseignant ou le Directeur, dès le début de l’absence ou en tout état de cause dans les 48h.
Pour une absence prévue et de caractère exceptionnel, une demande d’autorisation doit être formulée à l’avance auprès du Directeur. Si un enfant doit quitter exceptionnellement la classe pendant les heures scolaires, il ne pourra être confié qu’aux parents ou à un représentant mandaté par écrit
Tout enfant régulièrement inscrit à la cantine ou à l’étude et qui doit exceptionnellement s’absenter ne peut quitter l’école à 11h30 ou à 16h30 sans un mot écrit des parents.
4 Assurance
Selon la réglementation en vigueur, un élève ne peut participer à une activité organisée par l'école, mais débordant du temps scolaire, que s'il est couvert par une assurance. Il est donc vivement recommandé aux familles de souscrire ce type d'assurance et d'en remettre l'attestation à l'école.
Port de lunettes : Les élèves ne doivent pas porter leurs lunettes pendant la récréation sauf prescription médicale ou autorisation écrite des parents. Il est vivement conseillé aux familles de contracter une assurance spécifique. En effet, le bris de lunettes ne relève pas d’un accident scolaire et ne doit donc pas faire l’objet d’une déclaration. En revanche, à la demande des parents, il donne lieu à la remise d’un certificat administratif.
5 Vie scolaire
Les élèves comme leurs familles doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne de l’enseignant ou à tout autre membre de la communauté scolaire.
De même, toute parole ou geste discriminatoire (raciste, antisémite, homophobe et sexiste…) sont formellement interdits entre enfants, entre adultes, entre enfants et adultes.
Il est exigé une tenue et un comportement conforme aux exigences de la vie collective et au principe de respect mutuel. Les élèves doivent respecter les règles de vie de classe et de vie collective. A l'intérieur de l'école et lors des sorties pédagogiques, les déplacements doivent s’effectuer en ordre et sans précipitation. Lors des activités d’apprentissage en classe, l’enseignant a le droit d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant qui n’adopterait pas un comportement d’élève et/ou qui perturberait le bon déroulement des apprentissages.
L’enseignant pourra alors convier les parents à un entretien afin de trouver une solution.
La laïcité, principe constitutionnel de la République, est un des fondements de l’école publique. La loi s’applique à l’intérieur de l’école et à l’ensemble des activités placées sous la responsabilité des enseignants y compris celles qui se déroulent en dehors de l’enceinte de l’école, sorties scolaires notamment. Le port de tout signe d’appartenance religieuse est interdit dans l’école pour tous les membres de la communauté scolaire. La charte de la laïcité affichée dans l’école, a vocation à rappeler les règles qui permettent de vivre ensemble dans l’espace scolaire mais surtout d’aider chacun à en comprendre le sens, à se les approprier et à les respecter.
Tous les livres et cahiers doivent être couverts et porter le nom et la classe de l'élève. Il est recommandé aux familles de marquer les objets et vêtements de leur enfant afin de faciliter les recherches en cas de perte. Toute perte ou dégradation du matériel de l'école ou des locaux sera sanctionnée, le remplacement ou le remboursement peut être exigé.
Il est interdit aux élèves :
- D'apporter des objets de valeur (argent, téléphones portables, etc..) à l'école et des objets susceptibles d'être dangereux. Ces objets seront confisqués et rendus à la famille par le directeur.
- De se livrer à des jeux violents et de nature à causer des accidents.
- D'apporter des jeux ou jouets (personnages, jeux électroniques, etc..) afin d'éviter les pertes, disparitions et différends entre élèves.
L'école n'est pas responsable des bijoux portés par les élèves.
En cas de manquement au règlement de l'école les sanctions appropriées et prévues par la législation en vigueur seront prises en concertation avec Monsieur l'Inspecteur de l'Éducation Nationale.
Récréations :
Surveillées par les enseignants, tout comportement dangereux, violence, brutalité et insultes verbales y sont proscrits. Un enseignant a le droit d’isoler voire sanctionner tout élève qui aurait un comportement dangereux pour lui-même et/ou pour autrui.
Les papiers ne doivent pas joncher la cour mais être déposés dans les corbeilles prévues à cet effet.
Seules, les balles de l'école est autorisées. Les jeux de ballon se font sur les terrains prévus à cet effet. Billes: Les enfants peuvent avoir 10 billes au maximum en récréation. Les calots sont interdits.
Lors des récréations, les élèves ne séjourneront pas inutilement dans les toilettes. L’accès des couloirs, escaliers, classes leur est interdit sans autorisation. Les élèves doivent se ranger à la fin de chaque récréation et quitter la cour de l’école en rang et sans précipitation.
6. Santé, Hygiène et Sécurité
Obligation est faite aux familles d’avertir l’école en cas de maladie contagieuse.
Les élèves sont autorisés à apporter des petits goûters à l'école (dans le respect des normes nutritionnelles) pour le temps de récréation. Les bonbons ou autres sucreries, les aliments gras et salés sont interdits.
Chute d’un élève dans l’école
Un élève qui se blesse est soigné par un enseignant qui nettoie la plaie, pose un pansement si nécessaire. En cas de doute sur une plaie, la direction d’école se réserve le droit de prévenir les parents, voire le SAMU où un médecin donnera les mesures à suivre. Dans ce cas-là, une déclaration d’accident scolaire sera rédigée relatant les causes de l’accident et une copie sera remise aux parents.
Médicaments
Ils sont interdits à l’école sauf si un Projet d'accueil Individualisé a été préalablement établi. Un enseignant n’est pas autorisé à donner des médicaments. Prévenir votre médecin en cas de traitement (antibiotiques et autres).
L’école élabore un plan particulier de mise en sûreté (PPMS) afin d’assurer la sécurité des élèves en cas d’accident majeur ou d'intrusion. Des exercices de sécurité (incendie ou mise à l'abri) sont organisés chaque trimestre. Les consignes de sécurité sont affichées dans l’école et dans chaque classe.
7 Les Parents et l’Ecole
Les parents d'élèves sont les partenaires permanents de l'école. Le cahier de liaison est le support de la communication entre la famille et l'école. Il est à consulter régulièrement et à utiliser pour tout ce qui concerne la vie scolaire de votre enfant. Les enseignants sont prêts à vous rencontrer pour aborder toutes les questions liées à la scolarité de votre enfant. Il est recommandé de prendre rendez-vous au préalable par son intermédiaire.
Les documents de travail, les cahiers sont présentés régulièrement aux familles qui en prennent connaissance et les signent sans autre commentaire écrit. Si désaccord il y a, prendre rendez-vous avec l’enseignant
Toute somme d'argent sera placée dans une enveloppe fermée, comportant le nom, le prénom, la classe, la somme et la destination de celle-ci.
Les parents sont informés qu’après les heures réglementaires, les enfants sont entièrement sous leur responsabilité même à l’intérieur des locaux scolaires.
Les Fédérations locales de Parents d’Elèves assurent un lien entre les différents organes responsables de l’école et les parents. Elles sont autorisées à communiquer des informations, sous enveloppes cachetées, adressées au Directeur qui, après en avoir pris connaissance, en assure la distribution par l’intermédiaire des élèves.
8. Les activités pédagogiques complémentaires
Les activités pédagogiques complémentaires s’ajoutent aux 24 heures hebdomadaires d’enseignement sur le temps scolaire.
Ce temps d'enseignement, soumis à l'accord parental, peut être proposé, soit le matin avant la classe, soit le midi, soit le soir après la classe. Il appartient aux familles de prendre leurs dispositions pour récupérer leurs enfants aux horaires proposés.
9. Restauration scolaire / Etudes surveillées et garderie
Le temps de cantine est de 11 h 30 à 13 h 20 sous la surveillance de personnels mairie. De plus, un surveillant référent est là pour veiller au bon déroulement. Les parents doivent prévenir par écrit si leur enfant cesse de fréquenter la cantine ou si exceptionnellement il ne reste pas un ou plusieurs jours.
Le service public de restauration est une prestation rendue aux familles. Les repas doivent se dérouler dans un climat de détente, dans un souci de respect des personnes et de l’hygiène.
Des études surveillées (16h30-18h00) et une garderie sont également mises en place, après l’école, par la municipalité. Les inscriptions se déroulent en mairie.
L’instruction étant obligatoire, les enfants ayant 6 ans révolus au 31 décembre de l’année en cours doivent être obligatoirement scolarisés à l'école élémentaire.
La famille de l’enfant doit se présenter à la Mairie qui lui délivrera une fiche d’inscription. Sur présentation de cette fiche, le Directeur de l’école procèdera à l’admission de l’enfant dans son établissement, un certificat de radiation, émanant de l’école d’origine doit être présenté. Ce certificat indique la dernière classe fréquentée et l’avis du conseil des maîtres du cycle.
En cas de départ de l'école, toute demande de certificat de radiation doit être faite par écrit et signée.
2 Horaires-Accueil
Les horaires en vigueur sont les suivants :
Les cours sont assurés de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h30, le lundi, mardi, jeudi et vendredi. L'accueil des élèves se fait de 8h20 à 8h30 et de 13h20 à 13h30.
Tout retard est signalé à la famille de l'élève qui doit le justifier.
Défense absolue est faite aux élèves de pénétrer avant l’heure fixée, la surveillance et la responsabilité de l’école ne s’exerçant que pendant les heures réglementaires.
Les sorties sur le temps scolaire sont interdites sauf circonstances exceptionnelles ; les rendez-vous médicaux ou autres doivent donc être pris, dans la mesure du possible) hors temps scolaire.
3 Fréquentation
La fréquentation régulière de l'école élémentaire est obligatoire du premier au dernier jour de l'année scolaire. Toute absence, même de courte durée, doit être justifiée par écrit par la personne responsable de l'élève.
Les responsables légaux se doivent d’informer l’enseignant ou le Directeur, dès le début de l’absence ou en tout état de cause dans les 48h.
Pour une absence prévue et de caractère exceptionnel, une demande d’autorisation doit être formulée à l’avance auprès du Directeur. Si un enfant doit quitter exceptionnellement la classe pendant les heures scolaires, il ne pourra être confié qu’aux parents ou à un représentant mandaté par écrit
Tout enfant régulièrement inscrit à la cantine ou à l’étude et qui doit exceptionnellement s’absenter ne peut quitter l’école à 11h30 ou à 16h30 sans un mot écrit des parents.
4 Assurance
Selon la réglementation en vigueur, un élève ne peut participer à une activité organisée par l'école, mais débordant du temps scolaire, que s'il est couvert par une assurance. Il est donc vivement recommandé aux familles de souscrire ce type d'assurance et d'en remettre l'attestation à l'école.
Port de lunettes : Les élèves ne doivent pas porter leurs lunettes pendant la récréation sauf prescription médicale ou autorisation écrite des parents. Il est vivement conseillé aux familles de contracter une assurance spécifique. En effet, le bris de lunettes ne relève pas d’un accident scolaire et ne doit donc pas faire l’objet d’une déclaration. En revanche, à la demande des parents, il donne lieu à la remise d’un certificat administratif.
5 Vie scolaire
Les élèves comme leurs familles doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne de l’enseignant ou à tout autre membre de la communauté scolaire.
De même, toute parole ou geste discriminatoire (raciste, antisémite, homophobe et sexiste…) sont formellement interdits entre enfants, entre adultes, entre enfants et adultes.
Il est exigé une tenue et un comportement conforme aux exigences de la vie collective et au principe de respect mutuel. Les élèves doivent respecter les règles de vie de classe et de vie collective. A l'intérieur de l'école et lors des sorties pédagogiques, les déplacements doivent s’effectuer en ordre et sans précipitation. Lors des activités d’apprentissage en classe, l’enseignant a le droit d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant qui n’adopterait pas un comportement d’élève et/ou qui perturberait le bon déroulement des apprentissages.
L’enseignant pourra alors convier les parents à un entretien afin de trouver une solution.
La laïcité, principe constitutionnel de la République, est un des fondements de l’école publique. La loi s’applique à l’intérieur de l’école et à l’ensemble des activités placées sous la responsabilité des enseignants y compris celles qui se déroulent en dehors de l’enceinte de l’école, sorties scolaires notamment. Le port de tout signe d’appartenance religieuse est interdit dans l’école pour tous les membres de la communauté scolaire. La charte de la laïcité affichée dans l’école, a vocation à rappeler les règles qui permettent de vivre ensemble dans l’espace scolaire mais surtout d’aider chacun à en comprendre le sens, à se les approprier et à les respecter.
Tous les livres et cahiers doivent être couverts et porter le nom et la classe de l'élève. Il est recommandé aux familles de marquer les objets et vêtements de leur enfant afin de faciliter les recherches en cas de perte. Toute perte ou dégradation du matériel de l'école ou des locaux sera sanctionnée, le remplacement ou le remboursement peut être exigé.
Il est interdit aux élèves :
- D'apporter des objets de valeur (argent, téléphones portables, etc..) à l'école et des objets susceptibles d'être dangereux. Ces objets seront confisqués et rendus à la famille par le directeur.
- De se livrer à des jeux violents et de nature à causer des accidents.
- D'apporter des jeux ou jouets (personnages, jeux électroniques, etc..) afin d'éviter les pertes, disparitions et différends entre élèves.
L'école n'est pas responsable des bijoux portés par les élèves.
En cas de manquement au règlement de l'école les sanctions appropriées et prévues par la législation en vigueur seront prises en concertation avec Monsieur l'Inspecteur de l'Éducation Nationale.
Récréations :
Surveillées par les enseignants, tout comportement dangereux, violence, brutalité et insultes verbales y sont proscrits. Un enseignant a le droit d’isoler voire sanctionner tout élève qui aurait un comportement dangereux pour lui-même et/ou pour autrui.
Les papiers ne doivent pas joncher la cour mais être déposés dans les corbeilles prévues à cet effet.
Seules, les balles de l'école est autorisées. Les jeux de ballon se font sur les terrains prévus à cet effet. Billes: Les enfants peuvent avoir 10 billes au maximum en récréation. Les calots sont interdits.
Lors des récréations, les élèves ne séjourneront pas inutilement dans les toilettes. L’accès des couloirs, escaliers, classes leur est interdit sans autorisation. Les élèves doivent se ranger à la fin de chaque récréation et quitter la cour de l’école en rang et sans précipitation.
6. Santé, Hygiène et Sécurité
Obligation est faite aux familles d’avertir l’école en cas de maladie contagieuse.
Les élèves sont autorisés à apporter des petits goûters à l'école (dans le respect des normes nutritionnelles) pour le temps de récréation. Les bonbons ou autres sucreries, les aliments gras et salés sont interdits.
Chute d’un élève dans l’école
Un élève qui se blesse est soigné par un enseignant qui nettoie la plaie, pose un pansement si nécessaire. En cas de doute sur une plaie, la direction d’école se réserve le droit de prévenir les parents, voire le SAMU où un médecin donnera les mesures à suivre. Dans ce cas-là, une déclaration d’accident scolaire sera rédigée relatant les causes de l’accident et une copie sera remise aux parents.
Médicaments
Ils sont interdits à l’école sauf si un Projet d'accueil Individualisé a été préalablement établi. Un enseignant n’est pas autorisé à donner des médicaments. Prévenir votre médecin en cas de traitement (antibiotiques et autres).
L’école élabore un plan particulier de mise en sûreté (PPMS) afin d’assurer la sécurité des élèves en cas d’accident majeur ou d'intrusion. Des exercices de sécurité (incendie ou mise à l'abri) sont organisés chaque trimestre. Les consignes de sécurité sont affichées dans l’école et dans chaque classe.
7 Les Parents et l’Ecole
Les parents d'élèves sont les partenaires permanents de l'école. Le cahier de liaison est le support de la communication entre la famille et l'école. Il est à consulter régulièrement et à utiliser pour tout ce qui concerne la vie scolaire de votre enfant. Les enseignants sont prêts à vous rencontrer pour aborder toutes les questions liées à la scolarité de votre enfant. Il est recommandé de prendre rendez-vous au préalable par son intermédiaire.
Les documents de travail, les cahiers sont présentés régulièrement aux familles qui en prennent connaissance et les signent sans autre commentaire écrit. Si désaccord il y a, prendre rendez-vous avec l’enseignant
Toute somme d'argent sera placée dans une enveloppe fermée, comportant le nom, le prénom, la classe, la somme et la destination de celle-ci.
Les parents sont informés qu’après les heures réglementaires, les enfants sont entièrement sous leur responsabilité même à l’intérieur des locaux scolaires.
Les Fédérations locales de Parents d’Elèves assurent un lien entre les différents organes responsables de l’école et les parents. Elles sont autorisées à communiquer des informations, sous enveloppes cachetées, adressées au Directeur qui, après en avoir pris connaissance, en assure la distribution par l’intermédiaire des élèves.
8. Les activités pédagogiques complémentaires
Les activités pédagogiques complémentaires s’ajoutent aux 24 heures hebdomadaires d’enseignement sur le temps scolaire.
Ce temps d'enseignement, soumis à l'accord parental, peut être proposé, soit le matin avant la classe, soit le midi, soit le soir après la classe. Il appartient aux familles de prendre leurs dispositions pour récupérer leurs enfants aux horaires proposés.
9. Restauration scolaire / Etudes surveillées et garderie
Le temps de cantine est de 11 h 30 à 13 h 20 sous la surveillance de personnels mairie. De plus, un surveillant référent est là pour veiller au bon déroulement. Les parents doivent prévenir par écrit si leur enfant cesse de fréquenter la cantine ou si exceptionnellement il ne reste pas un ou plusieurs jours.
Le service public de restauration est une prestation rendue aux familles. Les repas doivent se dérouler dans un climat de détente, dans un souci de respect des personnes et de l’hygiène.
Des études surveillées (16h30-18h00) et une garderie sont également mises en place, après l’école, par la municipalité. Les inscriptions se déroulent en mairie.
